"Règlement de copropriété : l\'AG peut reconnaitre une clause illicite" sur les blogs de l'immobilier

Article

Twitter  

Règlement de copropriété : l'AG peut reconnaitre une clause illicite

Sur Mon immeuble, il y a 10 mois, Lu 0 fois. Articles similaires

Categories : Assemblée Générale Tags : Clause réputée non écriteEtat descriptif de divisionRèglement de copropriétéRépartition des chargesSyndicat de coproriétaires L'assemblée générale peut reconnaître le caractère non écrit d'une clause du règlement de copropriété. Arrêt n°542 du 10 septembre 2020. (En savoir +) L'article Règlement de copropriété : l'AG peut reconnaitre une clause illicite est apparu en premier sur Mon Immeuble. Lire suite
Intéressant ? 0

Articles similaires :



Les jeunes davantage attirés par l'immobilier neuf que par l'ancien

Sur La Vie Immo, il y a 10 mois, Lu 0 fois. Articles similaires

Une étude de la Fédération des promoteurs immobiliers et du cabinet Deloitte montre un engouement de ... Lire suite
Intéressant ? 0

Profiter de moins-value pour rachat ?

Sur CBanque, il y a 10 mois, Lu 0 fois. Articles similaires

Bonjour, Je possède un contrat Fortuneo Vie qui ne me donne plus satisfaction : 1 seule SCI dispo (Capimmo), choix d'UCs limité (180 supports) et... Lire plus Lire suite
Intéressant ? 0

Rapport ? L'évaluation de l'attractivité des quartiers prioritaires

Sur Acteurs de l'habitat, il y a 10 mois, Lu 0 fois. Articles similaires

L'IRDSU publie un rapport de la Cour des Comptes sur l'évaluation de l'attractivité des quartiers prioritaires. "Depuis 40 ans, la politique de la ville a pour objectif de réduire les écarts entre les quartiers dits « prioritaires » et les autres, en améliorant les conditions de vie de leurs habitants. L'État y consacre environ 10 Md' chaque année, auxquels s'ajoutent les financements de la rénovation urbaine et les dépenses, difficilement mesurables, des collectivités territoriales. En... Lire suite
Intéressant ? 0

Pour combattre toutes les formes de violences sexuelles et sexistes, le nouveau guide

Sur CGT Logement, il y a 10 mois, Lu 0 fois. Articles similaires

Pour combattre toutes les formes de violences sexuelles et sexistes, le nouveau guide du collectif-femmes-mixité de la CGT est disponible egalite-professionnelle.cgt.fr Guide : cliquez ici A LIRE ÉGALEMENT Pour faire reculer les violences, la CGT agit... Lire suite
Intéressant ? 0

Covid et télétravail: A quoi va ressembler 2021 pour l'immobilier de bureau'

Sur La Vie Immo, il y a 10 mois, Lu 0 fois. Articles similaires

En 2020, le marché de l'immobilier de bureau s'est effondré. Cette année, si les nouvelles sont po ... Lire suite
Intéressant ? 0

Ces millions de mètres carrés de bureaux parisiens qui se videraient avec 2 jours de télétravail par semaine

Sur La Vie Immo, il y a 10 mois, Lu 1 fois. Articles similaires

Une étude de l'IEIF montre que sur une base de 41 % des entreprises qui passeraient à 2 jours de t ... Lire suite
Intéressant ? 0

En moyenne, les Français dépensent plus d'un Smic pour se chauffer

Sur La Vie Immo, il y a 10 mois, Lu 0 fois. Articles similaires

Une étude d'Effy, spécialiste de la rénovation énergétique, montre qu'en moyenne les Français ont dé ... Lire suite
Intéressant ? 0

Quelles sont les tendances du marché immobilier à Bordeaux, en 2021 ?

Sur Cafe de la Bourse, il y a 10 mois, Lu 1 fois. Articles similaires

La crise mondiale du Coronavirus qui se poursuit encore aura, sans aucun doute, des conséquences économiques sur le pays. Elles restent néanmoins difficiles à évaluer […] L'article Quelles sont les tendances du marché immobilier à Bordeaux, en 2021 ? est apparu en premier sur Café du Patrimoine : Guide et conseil pour mieux gérer votre patrimoine. Lire suite
Intéressant ? 0

Pour accéder à l'annuaire complet des blogs immobiliers, cliquez ici. Pour accéder à la liste complète des articles, cliquez ici. Vous pouvez également consulter le glossaire.

Retrouvez aussi les Blogs Immobiliers sur :

Facebook
LesBlogsImmobiliers.com sur Facebook

Slideshare
LesBlogsImmobiliers.com sur Slideshare

Flickr
LesBlogsImmobiliers.com sur Flickr

Google
LesBlogsImmobiliers.com sur Google

Twitter
LesBlogsImmobiliers.com sur Twitter

FriendFeed
LesBlogsImmobiliers.com sur Friendfeed