Quels travaux peut-on déduire de ses revenus fonciers\'

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Quels travaux peut-on déduire de ses revenus fonciers'

Sur CBanque, il y a 1 ans, Lu 1 fois. Articles similaires

Bonjour, Dans le cas de travaux visant à séparer une habitation en appartmeent, ceux-ci peuvent-ils être déduits des revenus foncier' http://droit-finances.commentcamarch...reconstruction Lire suite

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Les plages de la Tunisie

Sur Folla Properties, il y a 1 ans, Lu 1 fois. Articles similaires

Qui n'aime pas la mer et la splendeur d'une belle plage au sable d'or, qui ne veut pas sentir l'air de la méditerrané et le soleil de la plage de la Tunisie ? Grâce à ses longues côtes, ses faibles altitudes et sa position méditerranéenne, la Tunisie jouit d'un climat très agréable. Le soleil est garanti toute l'année. Ses plages attirent chaque année un nombre croissant de visiteurs. À Monastir, à Hammamet ou à Sousse, ce ne sont pas les éléments de séduction qui manquent : de vastes... Lire suite

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Paris : HSBC ouvre une agence de 900 m² pour sa clientèle Premium

Sur La Vie Immo, il y a 1 ans, Lu 0 fois. Articles similaires

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L'activité de gardiennage de chevaux ne relève pas du statut des baux ruraux

Sur Village Notaire, il y a 1 ans, Lu 4 fois. Articles similaires

M. X. a loué à M. Y. une maison d'habitation pour une durée de trois ans. Le même jour, il a consenti à Mme Y. un contrat de bail commercial portant sur diverses parcelles de terre ainsi que sur les bâtiments y étant édifiés. Le contrat de bail prévoyait la pension de chevaux et l'activité de loueur d'équidés. Neuf ans plus tard, une autre convention dénommée bail à loyer commercial a été conclue entre M. X. et Mme Y. et prévoyant une autorisation de mutation à cette dernière. En 2006, les... Lire suite

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Impôts : les modalités de la réforme de la demi-part des parents isolés

Sur Les Echos actu immo, il y a 1 ans, Lu 2 fois. Articles similaires

Une instruction détaille les modalités de réforme de la demi-part, réservée aux contribuables ayant élevé seuls un enfant pendant cinq ans. Une déclaration sur l'honneur devrait être faite. Mais la charge de la preuve incombera au fisc. Lire suite

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Basse consommation : Effinergie fait le point !

Sur Le Moniteur actualités, il y a 1 ans, Lu 0 fois. Articles similaires

Alors que le basse consommation s'impose peu à peu auprès des professionnels du bâtiment comme auprès de leurs clients, Catherine Bonduau, directrice de l'association Effinergie revient sur la genèse de l'association Effinergie, sa dynamique, son rôle, ses enjeux... mais aussi sur le label BBC, le moteur de calcul RT, la certification, le titre V...La Genèse ! Deux objectifs clairs : définir la basse consommation en France et mettre en place une dynamique pour faciliter la... Lire suite

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Finances 2010: l'année pour investir !

Sur Guide Loi Scellier, il y a 1 ans, Lu 0 fois. Articles similaires

La loi Scellier permet de déduire de vos impôts jusqu'à 37 % Lire suite

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Paris : Grand Paris : 21 Mds pour le métro automatique

Sur La Vie Immo, il y a 1 ans, Lu 0 fois. Articles similaires

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Il est toujours temps de renoncer à la condition suspensive tenant à l'obtention du permis de construire

Sur Benoit Coussy, il y a 1 ans, Lu 7 fois. Articles similaires

La propriétaire d'une parcelle de terre avait promis de la vendre sous diverses conditions suspensives, et notamment celle de l'obtention par les acquéreurs d'un permis de construire. L'acte précisait que pour se prévaloir de cette condition, les acquéreurs devraient justifier du dépôt de la demande de permis dans le délai de 2 mois à compter de la promesse. Invoquant l'absence d'une telle justification, la venderesse a refusé de réitérer l'acte chez le notaire. La cour d'appel (CA,... Lire suite

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Composition de l'observatoire départemental d'aménagement

Sur Benoit Coussy, il y a 1 ans, Lu 0 fois. Articles similaires

Les observatoires départementaux d'aménagement commercial, constitués par arrêté préfectoral ont pour mission d'établir : - par commune et par grandes catégories de commerces, un inventaire des équipements commerciaux (d'une surface de vente égale ou supérieure à 300 m2 et inférieure à 1 000 m2 et d'une surface de vente égale ou supérieure à 1 000 m2) ; - par commune, la liste des magasins de commerce de détail et des prestataires de services à caractère artisanal d'une... Lire suite

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Le principe de la défiscalisation en Girardin industriel

Sur Defiscalisation info, il y a 1 ans, Lu 0 fois. Articles similaires

Mécanisme de défiscalisation complexe, nous avons choisi aujourd'hui de nous en dire plus sur le Girardin industriel. Lire suite

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