"Projet de loi Notre-Dame: l\'Assemblée nationale circonscrit le champ des dérogations" sur les blogs de l'immobilier

Article

Twitter  

Projet de loi Notre-Dame: l'Assemblée nationale circonscrit le champ des dérogations

Sur Le Moniteur actualités, il y a 3 mois, Lu 0 fois. Articles similaires

La nouvelle version du texte, adopté le 2 juillet par les députés, définit quelques exceptions précises à la règle, notamment en ce qui concerne le futur chantier de fouilles archéologiques. Aucune autre entorse ne sera possible en matière de patrimoine, de construction, de commande publique et de domanialité. Le gouvernement pourra néanmoins procéder par ordonnances sur les sujets d'urbanisme, de voirie et d'environnement. Lire suite
Intéressant ? 0

Articles similaires :



Transports: comment l'Arafer va changer de dimension

Sur Le Moniteur actualités, il y a 3 mois, Lu 0 fois. Articles similaires

L'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières verra ces prérogatives s'agrandir largement. Elle deviendra d'ailleurs Autorité de régulation des transports d'ici à la fin de l'année. Lire suite
Intéressant ? 0

Malgré les vacances, la grève des toilettes se poursuit dans les gares parisiennes

Sur Capital immobilier, il y a 3 mois, Lu 0 fois. Articles similaires

Malgré la première vague de départs en vacances ce week-end, 40 salariées des toilettes de trois gares parisiennes (gares du Nord, de Lyon et d'Austerlitz) ont décidé ce vendredi 5 juillet de poursuivre leur mouvement de grève. Lire suite
Intéressant ? 0

Nestlé taille dans ses effectifs à Vittel et Contrexéville

Sur Capital immobilier, il y a 3 mois, Lu 0 fois. Articles similaires

D'ici 2022, une centaine de départs devraient ne pas être remplacés dans les usines d'embouteillages des deux communes vosgiennes. Lire suite
Intéressant ? 0

Swoon - Imposition du livret bancaire

Sur CBanque, il y a 3 mois, Lu 0 fois. Articles similaires

Bonjour, Si je comprends bien, la banque Swoon va appliquer un prélèvement à 30 % pour les impôts sur leur livret d'épargne. N'ayant que des... Swoon - Imposition du livret bancaire Lire suite
Intéressant ? 0

Dans la métropole Grand Paris, l'Etat doit agir pour le logement social : signez la pétition

Sur CGT Logement, il y a 3 mois, Lu 0 fois. Articles similaires

Je signe : cliquez ci après L'Etat doit agir pour le logement social Lire suite
Intéressant ? 0

Pour accéder à l'annuaire complet des blogs immobiliers, cliquez ici. Pour accéder à la liste complète des articles, cliquez ici. Vous pouvez également consulter le glossaire.

Retrouvez aussi les Blogs Immobiliers sur :

Facebook
LesBlogsImmobiliers.com sur Facebook

Slideshare
LesBlogsImmobiliers.com sur Slideshare

Flickr
LesBlogsImmobiliers.com sur Flickr

Google
LesBlogsImmobiliers.com sur Google

Twitter
LesBlogsImmobiliers.com sur Twitter

FriendFeed
LesBlogsImmobiliers.com sur Friendfeed