Modele resiliation bail sur les blogs immobiliers

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iPhones : quel modèle choisir en fonction de vos usages ?

Sur Capital immobilier, il y a 1 semaines

Apple a multiplié les nouveaux modèles de son smartphone vedette ces derniers mois. Voici nos conseils d'achat selon votre besoin. Lire suite

Bail mobilité

Sur CBanque, il y a 1 semaines

Hello, Je cite un extrait du Particulier de ce jour : "La création du bail mobilité, prévue par le projet de loi Elan, a été votée par... Bail mobilité Lire suite

Logement indécent : pouvez-vous quitter la location sans préavis ?

Sur Aucoeurdelimmo.com, il y a 1 semaines

Dans le cadre d'un bail d'habitation soumis à la loi du 6 juillet 1989, le propriétaire du logement a l'obligation de délivrer au locataire un logement décent. Si le bien est déclaré indécent, le locataire ne doit pas faire de préavis. Lire suite

Modèle économique du logement social : évolution, réforme ou démantèlement

Sur CGT Logement, il y a 1 semaines

En fait, comme pour tout secteur économique, comme pour toute politique économique, les caractéristiques de ce que l'on peut appeler le modèle économique du logement social ont connu des évolutions continues, des adaptations, impulsées par le contexte... Lire suite

Modèles économiques des projets d'aménagement

Sur Acteurs de l'habitat, il y a 3 semaines

L'IAU publie un rapport intitulé : "Modèles économiques des projets d'aménagement". "Ce rapport trouve son origine dans le Comité régional de prospective qui avait été mis en place fin 2015 par la Région Île-de-France, avec l'idée d'accompagner l'élaboration des contrats de plan État-Région par un éclairage prospectif des mutations en cours. En effet, la conviction qui le sous-tend est que le « modèle urbain » (qui vit où comment dans la ville ?) est certes dépendant du cadre... Lire suite

Habitat social et foncier solidaire : quelles réalités ? quelles perspectives ?

Sur Acteurs de l'habitat, il y a 3 semaines

La prochaine web-conférence du Réseau des acteurs de l'habitat abordera le thème : « Habitat social et foncier solidaire : quelles réalités ? quelles perspectives ? ». La webconférence permettra de faire le point sur les fondamentaux du modèle "organisme de foncier solidaire-bail réel solidaire" qui s'est progressivement enrichi depuis sa consécration par la loi ALUR. Mais également - et surtout - elle permettra d'explorer le potentiel que le foncier solidaire représente pour l'habitat... Lire suite

Sous Jacques Mézard, «le modèle économique du logement social a été déstabilisé»

Sur CGT Logement, il y a 4 semaines

Sous Jacques Mézard, «le modèle économique du logement social a été déstabilisé» Par Tonino Serafini ? 16 octobre 2018 à 11:06 Jacques Mézard, le 1er février à Paris. Photo Albert Facelly Jacques Mézard quitte le gouvernement après avoir passé seize mois... Lire suite

Dans une location, qui a la qualité de locataire au sein d'un couple pacsé ?

Sur Aucoeurdelimmo.com, il y a 4 semaines

Le Pacs n'apporte pas les mêmes droits que le mariage en matière de location. Il convient de rester vigilant au moment de la signature ou, au besoin, faire modifier le bail d'habitation. Les couples mariés sont automatiquement cotitulaires d'un contrat de bail d'habitation. Dans le cas d'un pacs, seul le signataire est considéré comme locataire du bien. Lire suite

Rompre un bail: Les conditions pour rester en bons termes

Sur Logic Immo, il y a 1 mois

Mettre fin à un contrat de location nécessite de respecter certaines règles, qui varient selon que vous soyez propriétaire ou locataire. On vous explique.     La résiliation du bail par le propriétaire Son contrat de bail expire bientôt et vous songez à donner congé à votre locataire' Sachez tout d'abord que vous devrez invoquer une raison sérieuse pour pouvoir résilier le contrat de location. Votre désir de vendre votre bien ou de vous y installer peut être un motif recevable. Votre... Lire suite

Logement social : les organismes HLM bousculés doivent revoir leur modèle économique

Sur Universimmo, il y a 1 mois

Le 79e congrès du secteur HLM s'est clôturé le 11 octobre à Marseille, avec un discours de Jean-Louis Dumont, président de l'Union sociale pour l'habitat (USH), suivi d'une intervention de Julien Denormandie, secrétaire d'Etat à la Cohésion des territoires. Le premier a résumé la problématique : "Nous n'avons pas l'habitude de faire un métier simple, mais depuis le PLF [projet de loi de Finances, NDLR] 2018, une chose a changé. Non seulement l'Etat a ponctionné 1,7 milliard sur les... Lire suite

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