Résulats pour "
modele resiliation bail
"Paysage et virtuel : Rêver, faire et vivre la ville et les paysages avec le numérique
Sur Acteurs de l'habitat, hier
Le Réseau euro-méditerranéen pour la ville et les paysages, Volubilis, organise ses 13èmes Rencontres euro-méditerranéennes sous l'intitulé : "Paysage et Virtuel : Rêver, faire et vivre la ville et les paysages avec le numérique".
Ces journées se dérouleront sous forme de conférences et d'ateliers, sur le modèle d'un laboratoire prospectif d'idées et d'expériences. Elles auront pour but d'explorer cette culture numérique, mondiale et hybride, génératrice de nouveaux outils de...
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Ressources : Quoi de neuf chercheurs ? Transition numérique : enjeux et défis pour les acteurs locaux (Auvergne-Rhône-Alpes)
Sur Acteurs de l'habitat, hier
Le 11 septembre 2018, le Réseau des acteurs locaux de l'habitat Auvergne-Rhône-Alpes organisait une rencontre intitulée : "Quoi de neuf chercheurs ? Transition numérique : enjeux et défis pour les acteurs locaux".
Les ressources de cette rencontre sont disponibles en ligne, ainsi que le rapport « Vers un modèle français de villes intelligentes partagés » co-rédigé par Emmanuel EVENO et remis au Ministre de l'Europe et des Affaires étrangères en juillet dernier. Plus de ressources sur ce...
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Quand un propriétaire décide d'expulser lui-même son ancien locataire
Sur Aucoeurdelimmo.com, il y a 3 semaines
Meubles déversés dans la rue, porte d'entrée fracturée...Dans le Nord de la France, un propriétaire a tenté d'expulser lui-même son ancien locataire, sans succès. Ce dernier avait résilié son bail avant de se rétracter. L'homme a porté plainte contre son propriétaire pour violation de domicile.Une tentative avortée. À Saint-Quentin, petite ville de l'Aisne, un propriétaire a tenté d'expulser par ses propres moyens son locataire, dont le bail avait expiré quelques jours plus tôt.
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L'état des risques naturels et technologiques devient l'état des risques et pollutions
Sur Universimmo, il y a 4 semaines
Un arrêté du 13 juillet 2018 a procédé à l'actualisation du modèle d'état des risques naturels et technologiques. Le document d'information des futurs acquéreurs et locataires comprend désormais la rubrique relative à la situation de l'immeuble au regard des zones à potentiel radon dont le dispositif réglementaire est applicable depuis le 1er juillet dernier. Le classement ou non de la commune en zone de niveau 3 (zone à potentiel radon significatif) doit ainsi être renseigné.
Disponible...
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Quelles sont les modalités de résiliation d'une assurance de prêt immobilier ?
Sur Aucoeurdelimmo.com, il y a 1 mois
Depuis janvier 2018, la loi Bourquin vous permet de résilier chaque année - et sans frais - votre assurance de prêt immobilier. Auparavant, la résiliation devait intervenir dans l'année suivant la signature du contrat. Voici la marche à suivre pour changer d'assurance emprunteur.
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Avez-vous le droit de vendre un bien immobilier occupé par un locataire ?
Sur Aucoeurdelimmo.com, il y a 1 mois
Vous avez conclu un bail de location soumis à la loi du 6 juillet 1989 pour 3 ans. Le bail est toujours en cours et vous souhaitez vendre le bien immobilier. Il vous est possible de le vendre occupé.
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Smartphone pliable : Huawei va coiffer Samsung au poteau !
Sur Capital immobilier, il y a 1 mois
Le constructeur chinois compte être le premier sur le marché des smartphones pliables alors que Samsung indique depuis des mois que son modèle est presque là.
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