Cadastral sur les blogs immobiliers

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L'Angleterre envisage de tester les blockchains pour son registre cadastral

Sur Immobilier 2.0, hier

Rien n’est encore totalement acté; cependant, le site du registre a annoncé que le gouvernement travaillait sur un nouveau projet intitulé « Digital Street ». Les tenants et aboutissants de celui-ci laissent penser que le registre cadastral anglais pourrait bien s’équiper sous peu d’une solution utilisant la technologie des blockchains. L’Angleterre envisage de tester les blockchains pour son registre cadastralClick To Tweet L’annonce parle effectivement... Lire suite

Taxes foncières : des hausses 2016 hallucinantes !

Sur Aucoeurdelimmo.com, il y a 7 mois

Payée par les propriétaires, les taxes foncières sont calculées en fonction du revenu cadastral multiplié par les taux fixés par les collectivités locales. Ces taux peuvent modifiés d'une année sur l'autre. Et c'est bien sur ces taux que les hausses sont une nouvelle fois constatées. Lire suite

Le plan cadastral

Sur Webzimmo, il y a 6 ans

Lorsqu’on achète un terrain auprès d’un particulier, d’une agence ou d’un notaire il ne faut absolument pas oublier de demander une copie du plan cadastral qui permet de connaître exactement la surface et les limites de son terrain.

Un plan cadastral est la représentation sur papier d’une parcelle de terrain et chaque commune possède un plan cadastral complet et exact de chaque surface sur sa commune. Lors de l’achat... Lire suite

Un plan cadastral

Sur Webzimmo, il y a 6 ans

Lorsqu’on achète un terrain auprès d’un particulier, d’une agence ou d’un notaire il ne faut absolument pas oublier de demander une copie du plan cadastral qui permet de connaître exactement la surface et les limites de son terrain.

Un plan cadastral est la représentation sur papier d’une parcelle de terrain et chaque commune possède un plan cadastral complet et exact de chaque surface sur sa commune. Lors de l’achat... Lire suite

Falsification du plan cadastral par le géomètre expert

Sur Newspeg, il y a 7 ans

Pour inclure des parcelles supplémentaires dans la vente : "Attendu, selon … Lire suite

Consulter le cadastre

Sur Ventes Immobilières, il y a 7 ans

Le cadastre, c’est un ensemble de plans qui détermine avec précision les limites d’une propriété. Maintenu par la Direction générale des finances publiques, il est découpé en communes formées de sections, elles-mêmes formées de planches. Les planches détaillent les parcelles, la plus petite unité de propriété foncière. C’est ce plan cadastral qui sert à calculer les impôts locaux. Le cadastre comprend donc le détail, sur plan, de chaque propriété privée, associée au nom de son... Lire suite

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La fiscalité immobilière rentre en compte dès lors qu' il y a achat d’un bien immobilier. Qu'il soit neuf ou ancien la fiscalité peut revêtir différentes formes : taxe sur location de bien, plus value sur revente, impôts et taxes sur possession, ou encore mutation par héritage ou donation. C'est un système complexe qui évolue chaque année.

Fiscalité du logement mis en location

Les revenus résultants d’une location immobilière peuvent être contraints à une taxation différente selon les cas ou quelquefois selon le choix du bailleur propriétaire.
Nous distinguons :
- Les bénéfices industriels et commerciaux (BIC) : ce sont les loyers des locations meublées de logements et établissements industriels ou commerciaux.
- Les revenus fonciers (loyers tirés d’une location non meublée (appartement maison) ou d’un terrain
- Les loyers de sous-location nue (non meublée)
- Les bénéfices non commerciaux

Fiscalité du logement principal ou secondaire

On dénombre 5 sortes d'impôts locaux :
- La taxe balayage : la taxe de balayage est due par tous les riverains d'une voie publique au prorata de sa longueur de façade lorsque la commune pratique cette taxe
- La taxe d’habitation : la taxe d’habitation est due par tout occupant d’un logement (propriétaire / locataire / usufruitier / occupant d’un logement de fonction) au 1er janvier de l’année d’imposition. Les personnes touchant le RMI bénéficie d’une exonération de la taxe d'habitation
- La taxe régionale ou taxe spéciale d'équipement : cette taxe finance les équipements ou les investissement de certaines régions
- La taxe d’enlèvement des ordures ménagères : la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TOEM) redevance pour service rendu (ne peut faire l'objet d'aucune exonération ou réduction) cette taxe doit être payée même si le local est vacant
- La taxe foncière : la taxe foncière est due par tous les propriétaires au 1er janvier de l’année pour l’année entière. En cas de mutation d’un lot en cours d’année l’avant contrat de vente prévoit souvent le partage de cette taxe avec le nouvel acquéreur. Certaines exonérations de taxe foncière existent notamment en fonction de la situation du propriétaire

Plus-value et la fiscalité lors de la vente

On fait allusion à une plus-value immobilière lorsque le vendeur réalise un bénéfice à l'occasion de la vente d'un bien immobilier. Cette plus-value est généralement taxée au taux forfaitaire de 28.1% ; la taxe est alors prélevée directement par le notaire en charge de la vente. Il est néanmoins possible de bénéficier d'exonérations. Ainsi la cession d'une résidence principale et d'un bien détenus depuis plus de 15 ans sont exemptés de toute taxation.

Savoir profiter des opportunités et choisir le modèle de placement qui permettra d’atteindre l’objectif escompté n’est pas toujours chose facile. Les investisseurs immobiliers doivent aujourd’hui sélectionner attentivement leurs investissements immobiliers et ne pas exclusivement baser leur préférence selon des avantages fiscaux que ceux-ci leurs fournissent. Quelque soit la finalité de l’investissement il est bon de s’entourer des meilleurs conseils en défiscalisation via les nombreux ouvrages dédiés la presse spécialisée ne pas hésiter à solliciter l’avis d’experts sur le web. En effet les fonds engagés sont souvent considérables et les arbitrages fiscaux souvent cause de décision.

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